Simon, P. (1722). RECUEIL DES ACTES, TITRES ET MEMOIRES CONCERNANT LES AFFAIRES DU CLERGÉ DE FRANCE: Augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la Discipline presente de l'Eglise. DIVISÉ EN DOUZE TOMES, Et mis en nouvel ordre, suivant la Déliberation de l'Assemblée generale du Clergé du 29. Août 1705. TOME DIXIÈME. Dans lecquel on traite 1°. Des qualitez requises dans les Ecclesiastiques pour être pourvû des Benefices, ce qui a donné lieu d'entrer dans le détail des Granduez [et] de leurs droits. 2°. Des droits dont le Pape est en possession dans la collation des Benefices de France, tant de ceux dont il joüit dans tout le Roïaume, que des usages particuliers de la Province de Bretagne, [et] de celles de la Legation d'Avignon. 3°. Des droits des Evêques de France, suivant les maximes [et] la Jurisprudence de notre siecle dans la collation, union, [et] autres dispositions des Benefices de leurs Dioceses.

Simon, Pierre. RECUEIL DES ACTES, TITRES ET MEMOIRES CONCERNANT LES AFFAIRES DU CLERGÉ DE FRANCE: Augmenté D'un Grand Nombre De Pieces & D'observations Sur La Discipline Presente De L'Eglise. DIVISÉ EN DOUZE TOMES, Et Mis En Nouvel Ordre, Suivant La Déliberation De L'Assemblée Generale Du Clergé Du 29. Août 1705. TOME DIXIÈME. Dans Lecquel On Traite 1°. Des Qualitez Requises Dans Les Ecclesiastiques Pour être Pourvû Des Benefices, Ce Qui a Donné Lieu D'entrer Dans Le Détail Des Granduez [et] De Leurs Droits. 2°. Des Droits Dont Le Pape Est En Possession Dans La Collation Des Benefices De France, Tant De Ceux Dont Il Joüit Dans Tout Le Roïaume, Que Des Usages Particuliers De La Province De Bretagne, [et] De Celles De La Legation D'Avignon. 3°. Des Droits Des Evêques De France, Suivant Les Maximes [et] La Jurisprudence De Notre Siecle Dans La Collation, Union, [et] Autres Dispositions Des Benefices De Leurs Dioceses. 1722.

Simon, Pierre. RECUEIL DES ACTES, TITRES ET MEMOIRES CONCERNANT LES AFFAIRES DU CLERGÉ DE FRANCE: Augmenté D'un Grand Nombre De Pieces & D'observations Sur La Discipline Presente De L'Eglise. DIVISÉ EN DOUZE TOMES, Et Mis En Nouvel Ordre, Suivant La Déliberation De L'Assemblée Generale Du Clergé Du 29. Août 1705. TOME DIXIÈME. Dans Lecquel On Traite 1°. Des Qualitez Requises Dans Les Ecclesiastiques Pour être Pourvû Des Benefices, Ce Qui a Donné Lieu D'entrer Dans Le Détail Des Granduez [et] De Leurs Droits. 2°. Des Droits Dont Le Pape Est En Possession Dans La Collation Des Benefices De France, Tant De Ceux Dont Il Joüit Dans Tout Le Roïaume, Que Des Usages Particuliers De La Province De Bretagne, [et] De Celles De La Legation D'Avignon. 3°. Des Droits Des Evêques De France, Suivant Les Maximes [et] La Jurisprudence De Notre Siecle Dans La Collation, Union, [et] Autres Dispositions Des Benefices De Leurs Dioceses. 1722.