Simon, P. (1750). RECUEIL DES ACTES, TITRES ET MEMOIRES CONCERNANT LES AFFAIRES DU CLERGÉ DE FRANCE: Augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la Discipline presente de l'Eglise. Et mis en nouvel ordre, suivant la Déliberation de l'Assemblée Générale du Clergé du 29. Août 1705. TOME DOUZIÈME. On Traite 1°. Des Collateurs, [et] des Patrons particuliers des Titres Ecclésiastiques. Des Droits utiles [et] honorifiques des Patrons [et] Fondateurs; de leurs Charges [et] Devoirs [et]c. 2°. Des Qualités requises pour être pourvûdes Titres Ecclésiastiques, suivant les saints Decrets, [et] les Ordonnances du Royaume. 3°. Des Provisions des Titres Ecclésiastiques, obtenues soit du Pape, ou de ses Legats, soit des Collateurs Ordinaires. 4°. Des Elections [et] Bénéfices Electifs. 5° Des Regles [et] Formalités requises, en ce qui regarde l'éxécution des Titres Ecclésiastiques. 6°. Des Procedures, [et] Instructions des Procè, sur le Possessoire des Bénéfices.

Simon, Pierre. RECUEIL DES ACTES, TITRES ET MEMOIRES CONCERNANT LES AFFAIRES DU CLERGÉ DE FRANCE: Augmenté D'un Grand Nombre De Pieces & D'observations Sur La Discipline Presente De L'Eglise. Et Mis En Nouvel Ordre, Suivant La Déliberation De L'Assemblée Générale Du Clergé Du 29. Août 1705. TOME DOUZIÈME. On Traite 1°. Des Collateurs, [et] Des Patrons Particuliers Des Titres Ecclésiastiques. Des Droits Utiles [et] Honorifiques Des Patrons [et] Fondateurs; De Leurs Charges [et] Devoirs [et]c. 2°. Des Qualités Requises Pour être Pourvûdes Titres Ecclésiastiques, Suivant Les Saints Decrets, [et] Les Ordonnances Du Royaume. 3°. Des Provisions Des Titres Ecclésiastiques, Obtenues Soit Du Pape, Ou De Ses Legats, Soit Des Collateurs Ordinaires. 4°. Des Elections [et] Bénéfices Electifs. 5° Des Regles [et] Formalités Requises, En Ce Qui Regarde L'éxécution Des Titres Ecclésiastiques. 6°. Des Procedures, [et] Instructions Des Procè, Sur Le Possessoire Des Bénéfices. 1750.

Simon, Pierre. RECUEIL DES ACTES, TITRES ET MEMOIRES CONCERNANT LES AFFAIRES DU CLERGÉ DE FRANCE: Augmenté D'un Grand Nombre De Pieces & D'observations Sur La Discipline Presente De L'Eglise. Et Mis En Nouvel Ordre, Suivant La Déliberation De L'Assemblée Générale Du Clergé Du 29. Août 1705. TOME DOUZIÈME. On Traite 1°. Des Collateurs, [et] Des Patrons Particuliers Des Titres Ecclésiastiques. Des Droits Utiles [et] Honorifiques Des Patrons [et] Fondateurs; De Leurs Charges [et] Devoirs [et]c. 2°. Des Qualités Requises Pour être Pourvûdes Titres Ecclésiastiques, Suivant Les Saints Decrets, [et] Les Ordonnances Du Royaume. 3°. Des Provisions Des Titres Ecclésiastiques, Obtenues Soit Du Pape, Ou De Ses Legats, Soit Des Collateurs Ordinaires. 4°. Des Elections [et] Bénéfices Electifs. 5° Des Regles [et] Formalités Requises, En Ce Qui Regarde L'éxécution Des Titres Ecclésiastiques. 6°. Des Procedures, [et] Instructions Des Procè, Sur Le Possessoire Des Bénéfices. 1750.